Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Zweden betreffende het wegvervoer

Accord entre le Royaume des Pays-Bas et le Royaume de Suède relatif aux transports routiers

Le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas et le Gouvernement du Royaume de Suède,

souhaitant confirmer les accords de Genève relatifs à la suppression des restrictions à la liberté de la circulation routière, établis sous l'égide de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies,

désireux de favoriser dans le cadre de leurs relations économiques et culturelles le développement des transports routiers de leurs ressortissants,

ayant décidé de conclure entre eux un accord ayant pour objet de confirmer et d'étendre les facilités déjà existantes,

sont convenus de ce qui suit:

Transports de voyageurs

Article

premier

Chacune des Parties Contractantes accorde aux entreprises de transport routier domiciliées sur le territoire de l'autre Partie Contractante la liberté d'exploiter sans aucune autorisation et sans

aucune formalité préalable les catégories suivantes de transports par route:

a)
transports internationaux circulaires de voyageurs, partant et devant se terminer dans le même pays;
b)
transports internationaux de voyageurs groupés dans le même véhicule, au cours d'un voyage partant d'un port maritime, d'un aéroport ou d'une localité quelconque à destination d'un port maritime, d'un aéroport ou d'une localité quelconque situé sur son territoire, sous réserve toutefois que le véhicule quitte ce territoire à vide, sauf autorisation spéciale;
c)
transports en transit de voyageurs — comprenant le trafic de ligne en transit — traversant son territoire sans que des voyageurs y soient pris ou déposés.

Article

2

1

Les autorités compétentes de chacune des deux Parties Contractantes appliquent avec libéralité la procédure d'autorisation à laquelle sont soumis les transports internationaux par route suivants:

a)
entrée à vide sur son territoire d'autocars de l'autre Partie Contractante afin d'y prendre des voyageurs se rendant dans un autre pays;
b)
services de navette, pour des séjours d'une semaine au minimum;
c)
transports de voyageurs qui ne relèvent pas des alinéas a) et b).

2

Pour l'application du présent Accord il est entendu par „service de navette” un service international de transport de voyageurs organisé pour transporter, d'un même lieu de départ à un même lieu de séjour de vacances ou d'intérêt touristique, des voyageurs préalablement constitués en groupes selon la durée de séjour prévue et pour ramener chaque groupe au point de départ au cours d'un voyage ultérieur, à l'expiration de la période prévue. Tous les voyageurs qui ont accompli ensemble un voyage aller doivent voyager ensemble au retour. Le premier voyage de retour et le dernier voyage aller de la série de navette auront lieu à vide. Seuls les voyages d'aller et de retour font partie des services de navette. Sauf autorisation des autorités compétentes du pays de destination aucun transport autre que les voyages de retour ne pourra être effectué au départ du lieu de destination.

Article

3

Les services internationaux de ligne à l'exception du trafic de transit seront subordonnés à l'octroi d'une autorisation conformément aux dispositions légales de chacune des deux Parties Contractantes.

Article

4

La Partie Contractante ayant l'intention de ne pas prolonger ou de modifier une autorisation déjà accordée à un transporteur de l'autre Partie, doit auparavant se mettre en rapport avec cette Partie en vue d'établir des pourparlers.

Transports de marchandises

Article

5

Chacune des Parties Contractantes accorde aux entreprises de transport routier domiciliées sur le territoire de l'autre Partie Contractante la liberté d'exploiter sans aucune autorisation et sans aucune formalité préalable les catégories suivantes de transports par route:

a)
les transports internationaux de marchandises;
b)
les transports de marchandises en transit.

Dispositions générales

Article

6

Les transporteurs sont tenus d'observer les dispositions légales et réglementaires sur la police du roulage et la circulation ainsi que sur la durée de travail et la durée maximum de conduite, en vigueur dans l'Etat parcouru.

Article

7

En ce qui concerne le Royaume des Pays-Bas le présent Accord ne s'applique qu'au territoire européen du Royaume.

Article

8

Le présent Accord entrera en vigueur le jour où les Parties Contractantes se sont notifiées réciproquement son applicabilité selon les dispositions constitutionnelles.

Après une année, il pourra être dénoncé par l'une ou l'autre des Parties Contractantes. La dénonciation prend effet six mois après sa notification à l'autre Partie Contractante.

EN FOI DE QUOI, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.

FAIT à La Haye, le 23 octobre 1957, en double exemplaire en langue française.

Pour le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas:

(s.) J. LUNS

Pour le Gouvernement du Royaume de Suède:

(s.) SVEN DAHLMAN

Nr

I

AMBASSADE ROYALE

DE SUÈDE

La Haye, le 23 octobre 1957.

Monsieur le Ministre,

J'ai l'honneur de rappeler à Votre Excellence qu'au cours des négociations néerlando-suédoises qui ont précédé la signature de l'Accord relatif aux transports routiers entre nos deux pays, il a été convenu de ce qui suit:

„La liberté d'exploitation que le Gouvernement des Pays-Bas ou le Gouvernement de Suède accorde, chacun pour soi, aux entreprises de transport domiciliées dans l'autre pays en vertu de l'article 5, alinéa a), de l'Accord relatif aux transports routiers, a trait:

„a.
aux transports internationaux de marchandises par route à destination d'une localité quelconque sur son territoire; et
„b.
à la prise en charge de marchandises sur son territoire à destination d'une localité quelconque en dehors de ce territoire, s'il s'agit soit d'un voyage de retour après délivrance des marchandises, soit d'une entrée à vide.”

J'ai l'honneur de marquer mon accord sur cette interprétation et je serais obligé à Votre Excellence de bien vouloir me confirmer Votre accord à son propos. Cette interprétation sera agréée en même temps que l'Accord.

Je saisis cette occasion, Monsieur le Ministre, de renouveler à Votre Excellence les assurances de ma très haute considération.

(s.) SVEN DAHLMAN

Son Excellence

Monsieur J. M. A. H. Luns,

Ministre des Affaires Etrangères

du Royaume des Pays-Bas,

La Haye.

Nr.

II

MINISTÈRE DES

AFFAIRES ÉTRANGÈRES

La Haye, le 23 octobre 1957.

Monsieur l'Ambassadeur,

J'ai l'honneur d'accuser réception de la lettre de Votre Excellence en date d'aujourd'hui, concernant les négociations néerlando-suédoises qui ont précédé la signature de l'Accord relatif aux transports routiers entre nos deux pays et à l'issue desquelles il a été convenu de ce qui suit:

„a.
aux transports internationaux de marchandises par route à destination d'une localité quelconque sur son territoire; et
„b.
à la prise en charge de marchandises sur son territoire à destination d'une localité quelconque en dehors de ce territoire, s'il s'agit soit d'un voyage de retour après délivrance des marchandises, soit d'une entrée à vide,”

J'ai l'honneur de marquer mon accord sur cette interprétation qui sera soumise à la procédure d'approbation selon les règles constitutionnelles en vigueur aux Pays-Bas.

Je saisis cette occasion, Monsieur l'Ambassadeur, pour renouveler à Votre Excellence les assurances de ma très haute considération.

(s.) J. LUNS

Son Excellence

Monsieur S. Dahlman,

Ambassadeur de Suède,

La Haye.

Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Zweden betreffende het wegvervoer

De Regering van het Koninkrijk der Nederlanden en de Regering van het Koninkrijk Zweden,

verlangende de akkoorden van Genève betreffende de opheffing van de beperkingen van de vrijheid van het wegverkeer, opgesteld onder auspiciën van de Economische Commissie voor Europa van de Verenigde Naties, te bevestigen,

verlangende de ontwikkeling van het wegvervoer van hun onderdanen in het kader van hun economische en culturele betrekkingen te bevorderen,

besloten hebbende onderling een overeenkomst te sluiten met het doel de reeds bestaande faciliteiten te bevestigen en uit te breiden, zijn het volgende overeengekomen:

Vervoer van personen

Artikel

1

Elk der Overeenkomstsluitende Partijen verleent aan de wegvervoerondernemingen, gevestigd op het grondgebied van de andere Overeenkomstsluitende Partij, de vrijheid om zonder enige vergunning en zonder enige voorafgaande formaliteit de volgende soorten van wegvervoer te verrichten:

a)
internationaal vervoer van personen in gesloten rondritten welke vertrekken en eindigen in hetzelfde land;
b)
internationaal vervoer van personen als groep in eenzelfde voertuig, gedurende een reis welke in een zeehaven, een luchthaven of een willekeurige plaats begint en welke een zeehaven, een luchthaven of een willekeurige plaats, gelegen op haar grondgebied, tot bestemming heeft, mits het voertuig dit grondgebied leeg verlaat, behoudens bijzondere vergunning;
c)
transito-personenvervoer — met inbegrip van het vervoer in transito met lijndiensten — dat haar grondgebied doorkruist zonder dat er personen worden opgenomen of afgezet.

Artikel

2

1

De bevoegde autoriteiten van elk der beide Overeenkomstsluitende Partijen zullen de vergunningverlening waaraan de volgende soorten van internationaal wegvervoer zijn onderworpen liberaal toepassen:

a)
lege binnenkomst op haar grondgebied van autobussen van de andere Overeenkomstsluitende Partij met het doel er personen op te nemen, die zich naar een ander land begeven;
b)
pendelvervoer voor een verblijf van tenminste één week;
c)
vervoer van personen, dat niet valt onder de alinea's a) en b).

2

Voor de toepassing van deze Overeenkomst wordt onder „pendelvervoer” verstaan het internationale vervoer, bestemd om personen, die tevoren naar gelang van de duur van het voorgenomen verblijf in groepen zijn samengebracht, van eenzelfde punt van vertrek naar eenzelfde vakantieoord of plaats van toeristische betekenis te vervoeren en om iedere groep in de loop van een later plaats vindende reis aan het eind van het voorgenomen verblijf naar het punt van vertrek terug te brengen. Alle personen die gezamenlijk de heenreis hebben gemaakt moeten gezamenlijk terugreizen. De eerste terugreis en de laatste heenreis van de reeks pendelritten vinden leeg plaats. Alleen de heen- en terugreizen maken deel uit van het pendelvervoer. Behoudens vergunning van de bevoegde autoriteiten van het land van bestemming mogen vanuit de plaats van bestemming slechts de terugreizen worden ondernomen.

Artikel

3

Met uitzondering van het transitovervoer zijn de internationale lijndiensten onderworpen aan vergunningverlening overeenkomstig de wettelijke bepalingen van elk der beide Overeenkomstsluitende Partijen.

Artikel

4

De Overeenkomstsluitende Partij welke een reeds aan een vervoerder van de andere Partij verleende vergunning niet wil verlengen of deze wil wijzigen dient zich tevoren met deze Partij in verbinding te stellen voor het houden van besprekingen.

Vervoer van goederen

Artikel

5

Elk der Overeenkomstsluitende Partijen verleent aan wegvervoerondernemingen, gevestigd op het grondgebied van de andere Overeenkomstsluitende Partij, de vrijheid om zonder enige vergunning en zonder enige voorafgaande formaliteit de volgende soorten van wegvervoer te verrichten:

a
internationaal vervoer van goederen;
b
transitovervoer van goederen.

Algemene bepalingen

Artikel

6

De vervoerders zijn gehouden de wettelijke en uitvoerende voorschriften betreffende de controle en het verkeer, alsmede betreffende de werktijd en de maximum-rijtijd, welke in de door te rijden Staat van kracht zijn, in acht te nemen.

Artikel

7

Wat het Koninkrijk der Nederlanden betreft, is deze Overeenkomst slechts op het Europese grondgebied van het Koninkrijk van toepassing.

Artikel

8

Deze Overeenkomst treedt in werking op de dag waarop de Overeenkomstsluitende Partijen elkaar wederkerig hebben kennis gegeven van haar toepasbaarheid overeenkomstig de grondwettelijke bepalingen.

Na een jaar kan de Overeenkomst door één der beide Overeenkomstsluitende Partijen worden opgezegd. De opzegging wordt van kracht zes maanden na de kennisgeving daarvan aan de andere Overeenkomstsluitende Partij.

TEN BLIJKE WAARVAN de ondergetekenden, behoorlijk daartoe gemachtigd, deze Overeenkomst hebben ondertekend.

GEDAAN te 's-Gravenhage, 23 oktober 1957, in twee exemplaren in de Franse taal.

Voor de Regering van het Koninkrijk der Nederlanden:

(w.g.) J. LUNS

Voor de Regering van het Koninkrijk Zweden:

(w.g.) SVEN DAHLMAN

Nr.

I

KONINKLIJKE AMBASSADE

VAN ZWEDEN

's-Gravenhage, 23 oktober 1957.

Mijnheer de Minister,

Ik heb de eer Uwer Excellentie onder de aandacht te brengen, dat bij de Nederlands-Zweedse onderhandelingen welke aan de ondertekening van de Overeenkomst betreffende het wegvervoer tussen onze beide landen zijn voorafgegaan het volgende is overeengekomen:

„De vrijheid van vervoer welke de Nederlandse Regering of de Zweedse Regering wederzijds aan de in het andere land gevestigde vervoerondernemingen krachtens artikel 5, alinea a), van de Overeenkomst betreffende het wegvervoer verleent heeft betrekking op:

„a.
internationaal vervoer van goederen over de weg met als bestemming een willekeurige plaats op haar grondgebied; en
„b.
het laden van goederen op haar grondgebied met als bestemming een willekeurige plaats buiten dat grondgebied, wanneer het betreft hetzij een terugrit na aflevering van goederen hetzij een lege binnenkomst.”

Ik heb de eer mijn instemming kenbaar te maken met deze uitleg en ik zal het zeer op prijs stellen, indien Uwe Excellentie mij Uw instemming daarmede zou willen bevestigen. Deze uitleg zal tegelijkertijd met de Overeenkomst worden goedgekeurd.

Ik benut deze gelegenheid, Mijnheer de Minister, om Uwer Excellentie opnieuw de gevoelens van mijn zeer bijzondere hoogachting te betuigen.

(w.g.) SVEN DAHLMAN

Zijner Excellentie

de Heer J.M. A. H. Luns,

Minister van Buitenlandse Zaken

van het Koninkrijk der Nederlanden,

's-Gravenhage.

Nr.

II

MINISTERIE VAN BUITENLANDSE ZAKEN

's-Gravenhage, 23 oktober 1957.

Mijnheer de Ambassadeur,

Ik heb de eer de ontvangst te bevestigen van Uwer Excellentie's brief van heden betreffende de Nederlands-Zweedse onderhandelingen welke aan de ondertekening van de Overeenkomst betreffende het wegvervoer tussen onze beide landen zijn voorafgegaan en waarbij het volgende is overeengekomen:

„a.
internationaal vervoer van goederen over de weg met als bestemming een willekeurige plaats op haar grondgebied; en
„b.
het laden van goederen op haar grondgebied met als bestemming een willekeurige plaats buiten dat grondgebied, wanneer het betreft hetzij een terugrit na aflevering van goederen hetzij een lege binnenkomst.”

Ik heb de eer mijn instemming kenbaar te maken met deze uitleg, welke zal worden onderworpen aan de procedure van goedkeuring volgens de in Nederland van kracht zijnde grondwettelijke bepalingen.

Ik benut deze gelegenheid, Mijnheer de Ambassadeur, om Uwer Excellentie opnieuw de gevoelens van mijn zeer bijzondere hoogachting te betuigen.

(w.g.) J. LUNS

Zijner Excellentie

de Heer S. Dahlman,

Ambassadeur van Zweden,

's-Gravenhage.