Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België betreffende de scheiding der wederzijdse grondgebieden

Le territoire Belge se composera des provinces de:

• Brabant-Méridional,

• Liège,

• Namur,

• Hainaut,

• Flandre Occidentale,

• Flandre Orientale,

• Anvers, et

• Limbourg;

telles quelles ont fait partie du Royaume des Pays-Bas constitué en 1815, à l'exception des districts de la province de Limbourg, désignés dans l'article IV.

Le territoire Belge comprendra en outre, la partie du Grand-Duché de Luxembourg indiqué dans l'article II.

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, consent à ce que dans le Grand-Duché de Luxembourg, les limites du territoire Belge soient telles qu'elles vont être décrités ci-dessous.

A partir de la frontière de France entre Rodange qui restera au Grand-Duché de Luxembourg, et Athus qui appartiendra à la Belgique, il sera tiré d'après la carte ci-jointe, une ligne qui, laissant à la Belgique la route d'Arlon à Longwy, la ville d'Arlon avec sa banlieue, et la route d'Arlon à Bastogne, passera entre Messancy, qui sera sur le territoire Belge, et Clomancy, qui restera au Grand-Duché de Luxembourg, pour aboutir à Steinfort, lequel endroit restera également au Grand-Duché; de Steinfort cette ligne sera prolongée dans la direction d'Eischen, de Hecbus, Guirsch, Ober-Pallen, Grende, Nothomb, Parette, et Perlé, jusqu'à Martelange; Hecbus, Guirsch, Grende, Nothomb et Parette devant appartenir à la Belgique, et Eischen, Ober-Pallen, Perlé et Martelange au Grand-Duché. De Martelange, la dite ligne descendra le cours de la Sure, dont le thalweg servira de limite entre les deux Etats, jusque vis-à-vis Tintange, d'où elle sera prolongée aussi directement que possible vers la frontiere actuelle de l'arrondissement de Diekirch, et passera entre Surret, Harlange, Tarchamps, qu'elle laissera au Grand-Duché de Luxembourg, et Honville, Livarchamps et Loutremange, qui feront partie du territoire Belge: atteignant ensuite, aux environs de Doncols et de Soulez, qui resteront au Grand-Duché, la frontiere actuelle de l'arrondissement de Diekirch, la ligne en question suivra la dite frontiere, jusqu'à celle du territoire Prussien. Tous les territoires, villes, places et lieux situés à l'ouest de cette ligne, appartiendront à la Belgique, et tous les territoires, villes, places et lieux situés à l'est de cette même ligne, continueront d'appartenir au Grand-Duché de Luxembourg.

Il est entendu, qu'en traçant cette ligne, et en se conformant autant que possible à la description, qui en a été faite ci-dessus, ainsi qu'aux indications de la carte, jointe pour plus de clarté au présent article, les Commissaires démarcateurs, dont il est fait mention dans l'article VI, auront égard aux localités, ainsi qu'aux convenances qui pourront en résulter mutuellement.

Pour les cessions faites dans l'article précédent, il sera assigné à Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, une indemnité territoriale dans la province de Limbourg.

En exécution de la partie de l'article I, rélative à la province de Limbourg, et par suite des cessions, que Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg fait dans l'article II, Sa dite Majesté possèdera, soit en sa qualité de Grand-Duc de Luxembourg, soit pour être réunis à la Hollande, les territoires, dont les limites sont indiquées ci-dessous:

• 1°.

  Sur la rive droite de la Meuse: aux anciennes enclaves Hollandaises sur la dite rive dans la province de Limbourg, seront joints les districts de cette même province, sur cette même rive, qui n'appartenaient pas aux État-Généraux en 1790, de façon qui la partie de la province actuelle de Limbourg, située sur la rive droite de la Meuse, et comprise entre ce fleuve à l'ouest, la frontière du territoire Prussien à l'est, la frontière actuelle de la province de Liège au midi, et la Gueldre Hollandaise au nord, appartiendra désormais toute entière à Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, soit en Sa qualité de Grand-Duc de Luxembourg, soit pour être réunie à la Hollande.

• 2°.

  Sur la rive gauche de la Meuse: à partir du point le plus méridional de la province Hollandaise du Brabant Septentrional, il sera tiré, d'après la carte ci-jointe, une ligne, qui aboutira à la Meuse au dessus de Wessem, entre cet endroit et Stevenswaardt, au point où se touchent, sur la rive gauche de la Meuse, les frontières des arrondissemens actuels de Ruremonde et de Maestricht, de manière que Bergerot, Stamproy, Neer-Itteren, Ittervoort et Thorn, avec leurs banlieues, ainsi que tous les autres endroits situés au nord de cette ligne, feront partie, du territoire Hollandais.

  Les anciennes enclaves Hollandaises dans la province de Limbourg, sur la rive gauche de la Meuse, appartiendront à la Belgique, à l'exception de la ville de Maestricht, laquelle avec un rayon de territoire de douze cents toises, à partir du glacis extérieur de la place sur la dite rive de ce fleuve, continuera d'être possédée en toute souveraineté et propriété par sa Majesté le Roi des Pays-Bas.

Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, s'entendra avec la Confédération Germanique et les agnats de la Maison de Nassau, sur l'application des stipulations renfermées, dans les articles III et IV, ainsi que sur tous les arrangemens, que les dits articles pourraient rendre nécessaires soit avec les agnats ci-dessus nommés de la Maison de Nassau, soit avec la conféderation Germanique.

Moyennant les arrangemens territoriaux arrêtés ci-dessus, chacune des deux parties renonce réciproquement pour jamais à toute prétention sur les territoires, villes, places, et lieux, situés dans les limites des possessions de l'autre partie, telles qu'elles se trouvent décrites dans les articles I, II et IV.

Les dites limites seront tracées conformément à ces mêmes articles, par des commissaires démarcateurs Belges et Hollandais; qui se réuniront le plutôt possible en la ville de Maestricht.

La Belgique, dans les limites indiquées aux articles I, II et IV, formera un Etat independant et perpétuellement neutre. Elle sera tenue d'observer cette même neutralité envers tous les autres États.

L'écoulement des eaux des Flandres sera réglé entre la Hollande et la Belgique d'après les stipulations arrêtées à cet égard dans l'article VI du traité définitif, conclu entre Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne et les Etats-Généraux, le 8^e Novembre 1785; et conformement audit article, des commissaires nommés de part et d'autre, s'entendront sur l'application des dispositions, qu'il consacre.

L'usage des canaux, qui traversent à la fois les deux Pays, continuera d'être libre et commun à leurs habitans.

Il est entendu qu'ils en jouiront réciproquement et aux mêmes conditions, et que de part et d'autre il ne sera perçu sur la navigation des dits canaux, que des droits moderés.

Les communications commerciales par la ville de Maastricht, et par celle de Sittard, resteront entièrement libres et ne pourront être entravées sous aucun pretexte.

L'usage des routes qui, en traversant ces deux villes, conduisent aux frontières de l'Allemagne, ne sera assujetti qu'au payement de droits de barrière modérés pour l'entretien de ces routes, de telle sorte, que le commerce de transit n'y puisse éprouver aucun obstacle, et que moyennant les droits ci-dessus mentionnés, ces routes soient entretenus en bon état, et propres à faciliter ce commerce.

Dans le cas, où il aurait été construit en Belgique une nouvelle route, ou creusé un nouveau canal, qui aboutirait à la Meuse vis-à-vis le canton Hollandais de Sittard, alors il serait loisible à la Belgique de demander à la Hollande, qui ne s'y refuserait pas dans cette supposition, que la dite route, ou le dit canal fussent prolongés d'après le même plan, entièrement aux frais et dépens de la Belgique, par le canton de Sittard jusqu'aux frontières de l'Allemagne. Cette route, ou ce canal, qui ne pourraient servir que de communication commerciale, seraient construits, au choix de la Hollande, soit par des ingénieurs et ouvriers, que la Belgique obtiendrait l'autorisation d'employer à, cet effet, dans le canton de Sittard, soit par des ingénieurs et ouvriers, que la Hollande fournirait, et qui exécutéraient aux fraix de la Belgique, les travaux convenus, le tout sans charge aucune pour la Hollande, et sans préjudice de ses droits de Souveraineté exclusifs sur le territoire que traverserait la route ou le canal en question.

Les deux parties fixeraient d'un commun accord le montant et le mode de perception des droits et péages qui seraient prélevés sur cette même route ou canal.

Le port d'Anvers, conformement aux stipulations de l'article 15 du traité de Paris, du 30 Mai 1814, continuera d'être uniquement un port de commerce.

Les ouvrages d'utilité publique ou particulière tels que canaux, routes ou autres de semblable nature, construits en tout ou en partie aux frais du Royaume des Pays-Bas, appartiendront avec les avantages et les charges qui y sont attachés, au pays, où ils sont situés.

Il reste entendu, que les capitaux empruntés pour la construction de ces ouvrages, et qui y sont spécialement affectés, seront compris dans les dites charges pour autant qu'ils ne sont pas encore remboursés, et sans que les remboursemens déjà effectués puissent donner lieu à liquidation.

Les séquestres, qui auraient été mis en Belgique, pendant les troubles, pour cause politique, sur des biens et domaines patrimoniaux, quelconques, seront lévés sans nul rétard, et la jouissance des biens et domaines susdits, sera immédiatement rendue aux légitimes propriétaires.

Dans les deux Pays, dont la séparation a lieu en conséquence du présent traité, les habitans et propriétaires s'ils veulent transferer leur domicile d'un pays à l'autre, auront la liberté de disposer pendant deux ans de leur propriétés, meubles ou immeubles, de quelque nature qu'elles soient, de les vendre et d'emporter le produit de ces ventes, soit en numéraire, soit en autres valeurs, sans empêchement ou acquittement de droits autres que ceux, qui sont aujourd'hui en vigueur dans les deux pays pour les mutations et transferts.

Il est entendu, que renonnonciation est faite pour le présent et pour l'avenir, à la perception de tout droit d'aubaine et de détraction sur les personnes et sur les biens des Hollandais en Belgique, et des Belges en Hollande.

La qualité de sujet mixte, quant à la propriété, sera reconnue et maintenue.

Les dispositions des articles XI jusqu'à XXI inclusivement, du traité conclu entre l'Autriche et la Russie, le 3 Mai 1815, qui fait partie intégrante de l'acte général du Congrès de Vienne, dispositions rélatives aux propriétaires mixtes, à l'élection de domicile, qu'ils sont tenus de faire, aux droits, qu'ils exerceront comme sujets de l'un ou l'autre Etat, et aux rapports de voisinage dans les proprietés coupées par les frontiéres, seront appliquées aux propriétaires, ainsi qu'aux propriétés qui, en Hollande, dans le Grand-Duché de Luxembourg, ou en Belgique, se trouveront dans les cas prévus par les susdites dispositions des actes du congrès de Vienne. — Il est entendu, que les productions minérales, sont comprises dans les productions du sol mentionnées dans l'article 20 du traité du 3 Mai 1815, sus allégué. Les droits d'aubaine et de détraction étant abolis dès à présent entre la Hollande, le Grand-Duché de Luxembourg, et la Belgique, il est entendu que, parmi les dispositions ci-dessus mentionnées, celles qui se rapporteraient aux droits d'aubaine et de détraction, seront censées nulles et sans effet dans les trois pays.

Personne dans les pays, qui changent de domination, ne pourra être récherché ni inquiété en aucune manière pour cause quelconque de participation directe ou indirecte aux événemens politiques.

Les pensions et traitemens d'attente, de non activité et de reforme, seront acquittés à l'avenir de part et d'autre, à tous les titulaires, tant civils que militaires, qui y ont droit conformément aux lois en vigueur avant le 1 Novembre 1830.

Il est convenu, que les pensions et traitemens susdits des titulaires nés sur les territoires, qui constituent aujourd'hui la Belgique, resteront à la charge du trésor Belge, et les pensions et traitemens des titulaires nés sur les territoires, qui constituent aujourd'hui le Royaume des Pays-Bas, à celle du trésor Néerlandais.

Toutes les réclamations de sujets Belges sur des établissemens particuliers, tels que fonds de veuves, et fonds connus sous la dénomination de fonds des leges, et de la caisse des retraites civiles et militaires, seront examinées par la commission mixte, dont il question dans l'article XIII, et résolues d'après la teneur des reglemens qui regissent ces fonds ou caisses.

Les cautionnemens fournis, ainsi que les versemens faits par les comptables Belges, les dépôts judiciaires, et les consignations, seront également restitués aux titulaires sur la présentation de leurs titres.

Si du chef des liquidations dites françaises, des sujets Belges avaient encore à faire valoir des droits d'inscription, ces réclamations seront également examinées et liquidées par la dite commission.

Seront maintenus dans leur force et vigueur les jugemens rendus en matière civile et commerciale, les actes de l'état civil, et les actes passés devant notaire ou autre officier public sous l'administration Belge, dans les parties du Limbourg et du Grand-Duché de Luxembourg, dont Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, va être remis en possession.

Aussitôt après l'échange des ratifications du présent traité, les ordres nécessaires seront envoyés aux commandans des troupes respectives, pour l'évacuation des territoires, villes, places et lieux qui changent de domination. Les autorités civiles y recevront aussi, en même tems, les ordres nécessaires pour la remise de ces territoires, villes, places et lieux aux commissaires, qui seront désignés à cet effet de part et d'autre.

Cette évacuation et cette remise s'effectueront de manière à pouvoir être terminées dans l'espace de quinze jours ou plutôt si faire se peut.

A la suite des stipulations du présent traité, il y aura paix et amitié entre Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg d'une part, et Sa Majesté le Roi des Belges de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs états et sujets respectifs.

Le présent traité sera ratifié et les ratifications seront échangées à Londres dans le delai de six semaines, ou plutôt si faire se peut.

Cet échange aura lieu en même tems, que celui des ratifications du traité conclu en ce jour entre Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, et leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies.

Het Belgisch grondgebied zal zamengesteld zijn uit de provincien:

• Zuid-Braband,

• Luik,

• Namen,

• Henegouwen,

• West-Vlaanderen,

• Oost-Vlaanderen,

• Antwerpen, en

• Limburg;

zoodanig als dezelve behoord hebben tot het, in 1815 gevestigde Koningrijk der Nederlanden, met uitzondering van de districten der provincie Limburg, aangewezen in artikel IV.

Het Belgisch grondgebied zal bovendien bevatten dat gedeelte van het Groot-Hertogdom Luxemburg, hetwelk in artikel II wordt aangeduid.

Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, stemt er in toe, dat in het Groot-Hertogdom Luxemburg, de grenzen van het Belgisch grondgebied zoodanig zullen zijn, als dezelve hieronder zullen omschreven worden.

Te beginnen van de Fransche grenzen af, tusschen Rodange, hetwelk aan het Groot-Hertogdom Luxemburg zal blijven, en Athus het welk aan Belgie zal behooren, zal er, volgens de hierbij gevoegde kaart, eene lijn getrokken worden, welke den weg van Arlon naar Longwij, de stad Arlon met haar gebied, en den weg van Arlon naar Bastogne aan Belgie latende, tusschen Messancy, hetwelk op Belgisch grondgebied zal liggen, en Clomancy, hetwelk aan het Groot-Hertogdom Luxemburg zal verblijven, op Steinfort zal aanloopen, welke plaats insgelijks aan het Groot-Hertogdom zal verblijven; van Steinfort zal deze lijn in de rigting van Eischen, Hecbus, Guirsch, Ober-Pallen, Grende, Nothomb, Parette en Perlé, tot aan Martelange verlengd worden; moetende Hecbus, Guirsch, Grende, Nothomb, en Parette aan Belgie, en Eischen, Ober-Pallen, Perlé en Martelange aan het Groot-Hertogdom behooren; van Martelange zal gezegde lijn den loop der Sure, welker dalweg de grensscheiding tusschen de beide Staten zal uitmaken, afwaarts volgen, tot tegen over Tintange, van waar dezelve in de regtst mogelijke rigting tot aan de tegenwoordige grens van het arrondissement van Diekirch verlengd worden en doorgaan zal tusschen Surret, Harlange, Tarchamps, die zij aan het Groot-Hertogdom Luxemburg zal laten, en Honville, Livarchamps en Loutremange, welke tot het Belgisch grondgebied zullen behooren; vervolgens in de omstreken van Doncols en Soulez, welke aan het Groot-Hertogdom zullen verblijven, de tegenwoordige grens van het arrondissement van Diekirch bereikende, zal de bedoelde lijn de gezegde grens volgen tot aan die van het Pruissisch grondgebied. Al het grondgebied, alle de steden, plaatsen en oorden, ten westen van deze lijn gelegen, zullen aan Belgie behooren, en al het grondgebied, alle de steden, plaatsen en oorden, ten oosten van diezelfde lijn gelegen, zullen bij voortduring aan het Groot-Hertogdom Luxemburg blijven toebehooren.

Het is de bedoeling, dat de commissarissen voor de grensscheiding, waarvan in artikel VI wordt melding gemaakt, deze lijn trekkende, en zich zoo veel mogelijk gedragende aan de omschrijving, welke hierboven daarvan gemaakt is, alsmede aan de aanwijzingen op de kaart, welke ter meerdere duidelijkheid, bij het tegenwoordig artikel gevoegd is, zoo wel op de plaatselijke gesteldheid als op het gerijf, hetwelk aan beide zijden daaruit zal kunnen voortvloeijen, acht zullen slaan.

Voor het gebied, bij het vorig artikel afgestaan, zal aan Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg eene schadeloosstelling in grondgebied, in de provincie Limburg worden aangewezen.

Ter uitvoering van dat gedeelte van artikel I, hetwelk betrekking heeft op de provincie Limburg, en ten gevolge van den afstand van grondgebied, dien Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, in artikel II doet, zal gezegde Zijne Majesteit, het zij in deszelfs hoedanigheid als Groot-Hertog van Luxemburg, het zij om met Holland vereenigd te worden, de landstreken bezitten, waarvan de grenzen hieronder worden aangewezen:

• 1°.

  Op den regter oever der Maas Bij de voormalige Hollandsche enclaves op gezegden oever in de provincie Limburg, zullen gevoegd worden de districten dier zelfde provincie op denzelfden oever, welke in 1790 niet aan de Staten-Generaal toebehoorden, in dier voege, dat het gedeelte der tegenwoordige provincie Limburg, hetwelk op den regter oever der Maas gelegen, en tusschen deze rivier ten westen, de grenzen van het Pruissisch grondgebied ten oosten, de tegenwoordige grens der provincie Luik ten zuiden, en Hollandsch Gelderland ten noorden begrepen is, voortaan geheel en al aan Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden zal toebehooren, het zij in deszelfs hoedanigheid als Groot-Hertog van Luxemburg, het zij om met Holland vereenigd te worden.

• 2°.

  Op den linker oever der Maas: te beginnen van het zuidelijkste punt der Hollandsche provincie Noord-Braband, zal er, volgens de hierbij gevoegde kaart, eene lijn getrokken worden, welke, boven Wessem, tusschen deze plaats en Stevenswaardt op de Maas zal uitloopen, ter plaatse alwaar zich op den linker Maas oever de grenzen der tegenwoordige arrondissementen van Roermonde en Maastricht aanraken; in dier voege, dat Bergerot, Stamproy, Neer-Itteren, Ittervoort en Thorn met derzelver gebied, gelijk mede alle de andere plaatsen ten noorden van deze lijn gelegen, een deel van het Hollandsche grondgebied zullen uitmaken.

  De voormalige Hollandsche enclaves in de provincie Limburg op den linker Maas oever zullen aan Belgie toebehooren, met uitzondering van de stad Maastricht, welke met een gebied van 1200 vademen in de doorsnede, te rekenen van het uitwendig glacis der vesting op gezegden oever van die rivier, bij voortduring in volle souvereiniteit in eigendom door Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden zal worden bezeten.

Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, zal zich met het Duitsche Bondgenootschap en de agnaten van het Huis van Nassau verstaan over de toepassing der in de artikelen III en IV vervatte bepalingen, alsmede over alle de schikkingen, die gezegde artikelen, hetzij met de bovengenoemde agnaten van het Huis van Nassau, hetzij met het Duitsche Bondgenootschap, noodzakelijk zouden kunnen maken.

Ten gevolge van de hiervoren vastgestelde schikkingen over het grondgebied, doet elke der beide partijen wederkeerig voor altijd afstand van alle aanspraak op het grondgebied, alle de steden, plaatsen en oorden, gelegen binnen de grenzen der bezittingen van de andere partij, zoodanig als deze in de artikelen I, II en IV omschreven zijn.

De bedoelde grenzen zullen, in overeenkomst met diezelfde artikelen, door Belgische en Hollandsche commissarissen voor de grensscheiding getrokken worden, die zoo spoedig mogelijk binnen de stad Maastricht zullen bijeenkomen.

Belgie zal binnen de in de artikelen I, II en IV aangewezen grenzen eenen onafhankelijken en voortdurend onzijdigen Staat uitmaken. Het zal gehouden zijn dezelfde onzijdigheid jegens alle de andere Staten in acht te nemen.

De waterloozing voor Vlaanderen zal tusschen Holland en Belgie geregeld worden in overeenkomst met de bepalingen, te dien aanzien in artikel VI van het definitief verdrag vastgesteld, dat den 8sten November 1785 tusschen Zijne Majesteit den Keizer van Duitschland en de Staten Generaal gesloten is. In overeenkomst met dat artikel zullen wederzijds benoemde commissarissen zich over de toepassing der daarbij gemaakte beschikkingen verstaan.

Het gebruik der kanalen, die te gelijk de beide landen doorsnijden, zal bij voortduring vrij en aan de ingezetenen daarvan gemeen zijn.

Het is de bedoeling, dat zij wederkeerig en op dezelfde voorwaarden daarvan genot zullen hebben, en dat van weerzijden slechts gematigde regten voor de vaart op die kanalen zullen worden geheven.

De handels-gemeenschap door de steden Maastricht en Sittard zal geheel vrij blijven, en onder geenerlei voorwendsel belemmerd kunnen worden.

Het gebruik der wegen die deze beide steden doorloopen, en naar de grenzen van Duitschland geleiden, zal slechts aan de betaling van een matig tolgeld voor het onderhoud dier wegen onderworpen zijn, op zoodanig eene wijze, dat de transito-handel aldaar geenerlei hinderpaal kunne ondervinden, en dat die wegen door middel der bovengemelde tolgelden in eenen goeden, en dien handel gerijvenden staat onderhouden worden.

In geval er in Belgie een nieuwe weg mogt zijn aangelegd, of een nieuw kanaal zijn gegraven, tegen over het Hollandsch kanton Sittard, aan de Maas uitkomende, zoude het aan Belgie vrijstaan, om aan Holland te vragen, hetwelk zulks in deze veronderstelling niet zoude weigeren, dat gezegde weg of gezegde vaart, in overeenkomst met hetzelfde plan, geheel en al op kosten en voor rekening van Belgie, door het kanton Sittard heen, tot aan de grenzen van Duitschland, verlengd wierden. Deze weg of dit kanaal, die alleen tot het onderhouden van handelsgemeenschap zouden kunnen dienen, zouden, ter keuze van Holland aangelegd worden, hetzij door ingenieurs en werklieden, welke Belgie gematigd zoude worden daarvoor in het kanton Sittard te gebruiken, hetzij door ingenieurs en werklieden, die Holland zoude leveren, en die op kosten van Belgie de bepaalde werken zouden aanleggen, alles zonder eenig bezwaar voor Holland, en zonder benadeeling der uitsluitende regten van souvereiniteit op het grondgebied, hetwelk de bedoelde weg of kanaal zoude doorsnijden.

De beide partijen zouden met gemeen overleg het bedrag en de wijze van heffing der regten en tolgelden regelen, die op zoodanigen weg of kanaal zouden worden geheven.

De haven van Antwerpen, zal, in overeenkomst met de bepalingen van artikel XV van het verdrag van Parijs van den 30sten Mei 1814, bij voortduring alleen eene handelshaven blijven.

De werken van openbaar of bijzonder nut, zoo als vaarten, wegen of andere van soortgelijken aard, die geheel of gedeeltelijk op kosten van het Koningrijk der Nederlanden aangelegd zijn, zullen met de daaraan verknochte baten en lasten aan het land toebehooren, waarin zij gelegen zijn.

Het blijft de bedoeling, dat de kapitalen, die voor het aanleggen dezer werken opgenomen, en daarop bepaaldelijk gevestigd zijn, onder de voorzegde lasten zullen worden begrepen, voor zoo verre zij nog niet afgelost zijn, en zonder dat de reeds gedane aflossingen aanleiding tot verevening kunnen geven.

Het beslag hetwelk in Belgie, gedurende de onlusten, om staatkundige redenen, op eenige patrimonieele goederen en domeinen gelegd mogt zijn, zal zonder de minste vertraging worden opgeheven, en het genot der gezegde goederen en domeinen zal onmiddelijk aan de wettige eigenaars worden teruggegeven.

De ingezetenen en eigenaars in de beide landen, waarvan de afscheiding ingevolge de tegenwoordige artikelen plaats heeft, zullen, indien zij hunne woonplaats van het eene land naar het andere overbrengen willen, de vrijheid bezitten, om gedurende twee jaren over hunne roerende en onroerende goederen, van welken aard die ook mogen zijn, te beschikken, die te verkoopen, en de opbrengst van dien verkoop, het zij in gereed geld, hetzij in andere waarden, over te brengen, zonder daarin belemmering te ontmoeten of andere regten te betalen, dan de zoodanige, welke thans in de beide landen in werking zijn voor den overgang, en de overdragt van goederen.

Het is de bedoeling dat voor het tegenwoordige en het toekomstige afstand gedaan wordt van het heffen van eenig albinatus en detractus regt ten aanzien van de personen en goederen der Hollanders in Belgie en der Belgen in Holland.

De hoedanigheid van gemengde onderdanen, voor zoo ver de eigendommen betreft, zal erkend en gehandhaafd worden.

De bepalingen der artikelen XI tot XXI ingesloten, van het verdrag, hetwelk den 3den Mei 1815 tusschen Oostenrijk en Rusland gesloten is, en een wezenlijk deel uitmaakt van de algemeene acte van het Congres van Weenen, welke bepalingen betrekking hebben tot de eigenaars van goederen in beide de Staten, tot de keuze van domicilie, welke zijn verpligt zijn te doen, tot de regten, welke zij als onderdanen van den eenen of den anderen Staat zullen uitoefenen, en tot de betrekkingen van nabuurschap in de eigendommen, welke door de grenzen doorsneden worden, zullen worden toegepast op de eigenaars en op de eigendommen, die zich in Holland, in het Groot-Hertogdom Luxemburg of in Belgie, in de gevallen zullen bevinden, voorzien bij de voormelde bepalingen der Weener Congres-acten. — Het is de bedoeling dat de delfstoffelijke voortbrengselen begrepen zijn onder de voortbrengselen van den grond, die in artikel 20 van het boven aangehaald verdrag van den 3den Mei 1815 worden vermeld. Daar, van nu af aan, de albinatus en detractusregten tusschen Holland, het Groot-Hertogdom Luxemburg en Belgie afgeschaft zijn, zoo is het de bedoeling, dat de zoodanige der bovenvermelde bepalingen, welke op de albinatus en detractusregten betrekking mogten hebben, gerekend zullen worden in de drie landen nietig en zonder kracht te zijn.

In de gewesten, welke van heerschappij veranderen, zal niemand uit eenigerlei hoofde van regtstreeksche of middelijke deelneming op wat wijze ook aan de staatkundige gebeurtenissen, vervolgd of verontrust kunnen worden.

De pensioenen, wachtgelden en tractementen van non-activiteit en reforme, zullen in het vervolg van weerszijden, aan alle titularissen zoo burgerlijke als militaire uitbetaald worden, die daarop, in overeenkomst met de wetten, vóór den 1sten November 1830 in werking geweest, regt hebben.

Men is overeengekomen, dat de bovengemelde pensioenen en tractementen der regt hebbenden, die geboren zijn op het grondgebied, hetwelk thans Belgie uitmaakt, ten laste van de Belgische schatkist zullen blijven, en de pensioenen en tractementen der regthebbenden, welke geboren zijn op het grondgebied, hetwelk thans het Koningrijk der Nederlanden vormt, ten laste der Nederlandsche schatkist.

Alle de vorderingen der Belgische onderdanen ten laste van bijzondere instellingen, zoo als weduwen-fondsen en fondsen bekend onder de namen van leges-fondsen en burgerlijke- en militair-pensioen-fondsen zullen door de, in artikel XIII vermelde gemengde commissie onderzocht en beslist worden overeenkomstig den inhoud der reglementen van die fondsen of kassen.

De gestorte borgtogten, gelijk mede de stortingen, door Belgische rekenpligtigen gedaan, de geregtelijke depôts, en de geconsigneerde gelden zullen insgelijks aan de daarop regthebbenden, op vertoon hunner bescheiden, teruggegeven worden.

Indien Belgische onderdanen, uit hoofde der verevening van den zoogenaamden franschen achterstand, nog regten van inschrijving hadden te doen gelden, zullen de vorderingen deswege insgelijks door de gezegde commissie onderzocht en verëvend worden.

De vonnissen in burgerlijke of handelszaken gewezen, de acten van den burgelijken stand, en de acten voor een notaris of ander openbaar ambtenaar verleden tijdens het Belgisch beheer, in die gedeelten van Limburg en van het Groot-Hertogdom Luxemburg, welke weder in het bezit van Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, zullen worden gesteld, zullen in derzelver kracht en werking worden gehandhaafd.

Onmiddelijk na de uitwisseling der bekrachtigingen van het tusschen de beide partijen tot stand te brengen verdrag, zullen de noodige bevelen aan de bevelhebbers der wederzijdsche krijgsbenden worden toegezonden, om het grondgebied, de steden, plaatsen en oorden te ontruimen, die van heerschappij veranderen. De burgerlijke overheden zullen tevens te gelijker tijd de noodige bevelen ontvangen, om dat grondgebied, die steden, plaatsen en oorden aan de van weerszijden daartoe te benoemen commissarissen over te geven.

Deze ontruiming en deze overgave zullen in dier voege plaats hebben, dat zij binnen den tijd van veertien dagen, of, zoo mogelijk vroeger, afgeloopen kunnen zijn.

Ten gevolge der bepalingen van het tegenwoordig tractaat, zal er vrede en vriendschap zijn tusschen Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg ter eenre, en Zijne Majesteit den Koning der Belgen ter andere zijde, tusschen hunne respectieve erfgenamen, opvolgers, staten en onderdanen.

Het tegenwoordig tractaat zal geratificeerd, en de ratificatien zullen uitgewisseld worden te Londen, binnen zes weken of vroeger, zoo zulks mogelijk is.

Deze uitwisseling zal plaats hebben gelijktijdig met die der ratificatien van het op heden, tusschen Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en Hunne Majesteiten den Keizer van Oostenrijk, Koning van Hongarije en Boheme, den Koning der Franschen, de Koningin van het vereenigd Koningrijk van Groot-Brittannie en Ierland, den Koning van Pruissen, en den Keizer aller Russen gesloten verdrag.